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ISO 9001: 2008 spécifie les exigences pour un système de gestion de la qualité où une organisation

doit démontrer sa capacité à fournir systématiquement un produit conforme aux exigences légales et réglementaires applicables et à améliorer la satisfaction des clients grâce à l'application efficace du système, y compris les processus d'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité au client et aux exigences applicables. exigences légales et réglementaires.

Toutes les exigences de la norme ISO 9001: 2008 sont génériques et sont destinées à être applicables à toutes les organisations, indépendamment du type, de la taille et du produit fourni.

Lorsqu'une ou plusieurs exigences de la norme ISO 9001: 2008 ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'une organisation et de son produit, cela peut être considéré comme une exclusion.

Lorsque des exclusions sont faites, les déclarations de conformité à ISO 9001: 2008 ne sont pas acceptables sauf si ces exclusions sont limitées aux exigences de l'Article 7, et ces exclusions n'affectent pas la capacité ou la responsabilité de l'organisation à fournir un produit conforme au client. exigences réglementaires.

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